Vendredi 25 mai , l’Assemblée départementale a présenté plusieurs délibérations portant sur des aides économiques en faveur de plusieurs entreprises des Yvelines. Le groupe des élus de gauche n’a pas émis de vote conforme sur ces dossiers et s’en est...
Intervention de Jean-Philippe Mallé lors de la séance plénière du 16 Décembre 2011. M. le Président, mes chers collègues, Le groupe de gauche souhaiterait pouvoir déposer un vœu sur la question de la CDCI afin qu’il soit examiné lors de la prochaine séance...
Le 25 novembre 2011 avait lieu au conseil général le débat d’orientation budgétaire pour 2012. Ce débat intervient dans un contexte économique particulièrement préoccupant, la crise ayant touché les plus fragiles. Il intervient également dans un contexte...
Ce 21 octobre 2011, le Conseil général a renouvelé les conventions d’objectifs et de moyens avec les médias du département. Le groupe des élus de gauche n’est naturellement pas opposé au principe de l’aide des médias par le Conseil général mais il considère...
Dans le département des Yvelines, les tarifs de restauration solaire sont très différents d’un collège à l’autre s’échelonnant de 2,40€ à 4,40€. Globalement, la fréquentation des cantines par les collégiens est en baisse en raison de la diminution du...
Pour la 1ère fois depuis 1958, les élus locaux, de la métropole et d’outre mer, ont majoritairement accordé leurs suffrages à la gauche de notre pays aux élections sénatoriales de ce dimanche. Cette victoire, qui fait basculer la haute chambre à gauche,...
Monsieur le Président, Je vous remercie de me donner la parole. La délibération que vous nous présentez aura des conséquences importantes et durables pour notre territoire. Vous le savez, la réussite de l'OIN nécessite un travail en concertation avec...
Au Conseil général du 23 septembre, les élus de gauche ont voté contre la délibération proposant d’émettre un avis favorable à la zone de protection agricole et forestière du plateau de Saclay, décidée par l’Etat via l’EPPS, dans le cadre de l’OIN. L’Etablissement...
Lors du Conseil Général du 12 avril dernier, deux délibérations concernant des subventions attribuées à Regievov et PCA ont été retirées de l’ordre du jour, sur demande du groupe des Elus de gauche, faute de précisions quant à la pertinence de ces attributions....
Monsieur le Président, chers collègues, De prime abord, et afin qu’il n’y ait aucun malentendu, je peux affirmer que nous sommes d’accord pour soutenir la recherche, le développement et l’innovation ayant pour but l’avènement de véhicules propres et non...
Intervention de Jean Louis BARTH, séance du 12 avril 2011 : Fiscalité départementale de l’exercice 2011, vote des taux d’imposition directe : Monsieur le Président, chers collègues, Je souhaite souligner quelques points, qui, j’en suis persuadé, ne vous...
Hier matin en séance, lors de l’élection à la présidence du Conseil général des Yvelines, les résultats ont donné 29 voix pour Alain Schmitz et seulement 10 voix pour moi, au lieu des 11 prévues. En effet, le groupe des élus de gauche compte désormais...
Les demandes d'agrément (passage obligé pour adopter) dans notre département se soldent par un refus dans plus de 50% des cas, alors que ce taux est de 10% sur l'ensemble du territoire national. Si la loi dit que " le président du conseil général doit...
La gauche rassemblée confirme les bons résultats de 2004 en conservant les cantons conquis lors de cette élection et en prenant le canton d’Andrésy à la droite. Malheureusement, Pierre Blévin qui avait conquis le canton de Guerville lors d’une partielle...
M onsieur le président, et chers collègues, C'est évidemment dans un contexte très particulier que vous êtes amené à faire part à notre assemblée des orientations que vous souhaitez donner au budget primitif 2011. Ce budget primitif sera affecté très...
Décision modificative Monsieur le président et chers collègues, La décision modificative qui est soumise an vote de notre assemblée est, en effet, comme l'indique le rapport, de faible importance. Pour ce qui est de l'investissement : Les explications...
Monsieur le président, chers collègues, A propos du dispositif d'aide à l'exploitation des lignes régulières de transport public de voyageurs, je me dois de rappeler notre position, qui est celle déjà évoquée, l'an passé et les années précédentes. Elle...
Monsieur le Président et chers collègues, Pour commencer, je veux au nom de noter groupe socialiste et apparenté vous féliciter ainsi que les services qui y ont contribué, pour la présentation et la clarté des documents budgétaire qui nous sont présentés....
Voici ci dessous copie du courrier adressé par André Sylvestre à Jean Louis Borloo, ministre de l'Écologie, exigeant l'écotaxation de l'ensemble des routes départementales afin de limiter le report de trafic routier sur les routes non taxées. André SYLVESTRE...
Intervention de Jean Michel GOURDON, Séance plénière du Conseil général des Yvelines du 24 septembre 2010 Suite à l’émotion suscitée par la suppression du bénéfice des cartes Améthyste et Rubis de la part des Anciens Combattants et des personnes âgées,...
Groupe socialiste et apparenté Monsieur Alain SCHMITZ Conseil général des Yvelines Président Conseil général des Yvelines Versailles, le 15 septembre 2010, Monsieur le Président, Nous avons voté favorablement le 26 mars dernier une délibération portant...
Nous tenons à apporter notre soutien aux salariés conflanais, mobilisés contre le plan social annoncé par Thomson et qui par désespoir de cause en sont venus à retenir des membres de la Direction pour la nuit. Nous exprimons notre indignation quant à...
La taxe professionnelle représente aujourd’hui 28 milliards d’euros de recettes pour les collectivités territoriales dont 17 milliards pour les communes, 8.5 destinés aux départements et 2.5 aux régions. Nicolas Sarkozy a pourtant justifié cette suppression...
Alain SCHMITZ, Président du Conseil général, a souhaité signer une tribune dans le Figaro dernièrement mettant en cause la légitimité des positions de l’Assemblée des Départements de France quant à la réforme des collectivités territoriales. Ce débat,...
Le débat d'orientations budgétaires est, pour l'exercice de la démocratie locale, le moment privilégié de la réflexion et du dialogue, s’agissant, précisément, de l'orientation à donner à la politique de notre assemblée et des choix qui en découlent....